Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Bains Club
Jean-Claude HOUSSOY

Numéro de dépôt :
3748635
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020
Les Bains Club de Jean-Claude HOUSSOY

Présentation de la marque Les Bains Club

Déposée le 21 juin 2010 par Jean-Claude HOUSSOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Bains Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est Jean-Claude HOUSSOY domicilié(e) 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude HOUSSOY domicilié(e) 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France.

La marque Les Bains Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bains Club est expirée depuis le 21 juin 2020.

Jean-Claude HOUSSOY a également déposé les autres marques suivantes : Club Les Bains , ICE CREAM PARTY , CUD , Gossip Café , SUPER BOWL GAY PARTY , SEX TOY GAY PARTY , PLAY BOYS GAY PARTY , GUYS ONLY PARTY , GAY PARIS CIRCUIT , L'USINE CLUB


Jean-Claude HOUSSOY - 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France


Jean-Claude HOUSSOY - 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disques optiques ou numériques ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Discothèques production de spectacles organisation de spectacles, de bals, de concours de beauté, organisation à buts culturels organisation de spectacles vivants ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Services de débit de boissons services de brasserie services de discothèque services de piano bar animation (disc jockey).