Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JEAN-CLAUDE HOUSSOY
/
LE PALACE PRIVILEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PALACE PRIVILEGE
JEAN-CLAUDE HOUSSOY

Numéro de dépôt :
3834309
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021
LE PALACE PRIVILEGE de JEAN-CLAUDE HOUSSOY

Présentation de la marque LE PALACE PRIVILEGE

Déposée le 24 mai 2011 par JEAN-CLAUDE HOUSSOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PALACE PRIVILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est JEAN-CLAUDE HOUSSOY domicilié(e) 23 RUE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE HOUSSOY domicilié(e) 23 RUE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France.

La marque LE PALACE PRIVILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALACE PRIVILEGE est expirée depuis le 24 mai 2021.

JEAN-CLAUDE HOUSSOY a également déposé les autres marques suivantes : Club Les Bains , ICE CREAM PARTY , CUD , Gossip Café , SUPER BOWL GAY PARTY , SEX TOY GAY PARTY , PLAY BOYS GAY PARTY , GUYS ONLY PARTY , GAY PARIS CIRCUIT , L'USINE CLUB


JEAN-CLAUDE HOUSSOY - 23 RUE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France


JEAN-CLAUDE HOUSSOY - 23 RUE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; Divertissements, discotheques, bars, restauration, organisation de spectacles, de bals de concours de beauté.