Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'USINE CLUB
Jean-Claude HOUSSOY

Numéro de dépôt :
3858122
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
L\'USINE CLUB de Jean-Claude HOUSSOY

Présentation de la marque L'USINE CLUB

Déposée le 12 septembre 2011 par Jean-Claude HOUSSOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'USINE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Jean-Claude HOUSSOY domicilié(e) 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude HOUSSOY domicilié(e) 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France.

La marque L'USINE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'USINE CLUB est expirée depuis le 12 septembre 2021.

Jean-Claude HOUSSOY a également déposé les autres marques suivantes : Club Les Bains , ICE CREAM PARTY , CUD , Gossip Café , SUPER BOWL GAY PARTY , SEX TOY GAY PARTY , PLAY BOYS GAY PARTY , GUYS ONLY PARTY , GAY PARIS CIRCUIT , LE PALACE PRIVILEGE


Jean-Claude HOUSSOY - 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France


Jean-Claude HOUSSOY - 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 2 janvier 2012 - Retrait partiel n°566143 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577648 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Dressage d'animaux ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ;

Crèches d'enfants.