Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE CREAM PARTY
M. Jean-Claude HOUSSOY

Numéro de dépôt :
3892809
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/01/2022
ICE CREAM PARTY de Jean-Claude HOUSSOY

Présentation de la marque ICE CREAM PARTY

Déposée le 30 janvier 2012 par monsieur Jean-Claude HOUSSOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ICE CREAM PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Claude HOUSSOY domicilié(e) 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude HOUSSOY domicilié(e) 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France.

La marque ICE CREAM PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE CREAM PARTY est expirée depuis le 30 janvier 2022.

Jean-Claude HOUSSOY a également déposé les autres marques suivantes : Club Les Bains , CUD , Gossip Café , SUPER BOWL GAY PARTY , SEX TOY GAY PARTY , PLAY BOYS GAY PARTY , GUYS ONLY PARTY , GAY PARIS CIRCUIT , L'USINE CLUB , LE PALACE PRIVILEGE


M. Jean-Claude HOUSSOY - 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France


M. Jean-Claude HOUSSOY - 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.