Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Club Les Bains
Jean-Claude HOUSSOY
Numéro de dépôt :
3748634
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Club Les Bains
Déposée le 21 juin 2010 par Jean-Claude HOUSSOY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Club Les Bains »
Le déposant est Jean-Claude HOUSSOY domicilié(e) 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude HOUSSOY domicilié(e) 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Claude HOUSSOY - 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France
Jean-Claude HOUSSOY - 23 rue du Temple - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556469 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disques optiques ou numériques ;
Linge de maison ; linge de table non en papier ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Discothèques. Production de spectacles. Organisation de spectacles, de bals, de concours de beauté, organisation à buts culturels. Organisation de spectacles vivants ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Services de débit de boissons. Services de brasserie. Services de discothèque. Services de piano bar. Animation (disc jockey).
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