Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFC France Ferries & Cruises Association pour la Promotion du Tourisme Bleu
Jean Claude HÉLARY
Jean Claude HÉLARY

Numéro de dépôt :
99776008
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque FFC France Ferries & Cruises Association pour la Promotion du Tourisme Bleu

Déposée le 18 février 1999 par Jean Claude HÉLARY et Jean Claude HÉLARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FFC France Ferries & Cruises Association pour la Promotion du Tourisme Bleu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Les déposants sont Jean Claude HÉLARY, domicilié(e) 813 route du Phare, 26280 la Poterie, Cap d'Antifer agissant pour le compte de l'association en cours de création - France et Jean Claude HÉLARY, domicilié(e) 813 route du Phare, 76280 LA POTERIE/CAP D'ANTIFER, Agissant pour le compte de l'association en cours de formation (correction BOPI 1999-52) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Ferries et Croisières France Ferries and Cruises c/o Institut Français de la Mer domicilié(e) (correction BOPI 1999-52) - France.

La marque FFC France Ferries & Cruises Association pour la Promotion du Tourisme Bleu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFC France Ferries & Cruises Association pour la Promotion du Tourisme Bleu est expirée depuis le 18 février 2009.

Jean Claude HÉLARY a également déposé les autres marques suivantes : ACNP ASSOCIATION DES COMPAGNIES DE NAVIRES A PASSAGERS , FERRYMER


Jean Claude HÉLARY - 813 route du Phare, 26280 la Poterie, Cap d'Antifer agissant pour le compte de l'association en cours de création - France

Jean Claude HÉLARY - 813 route du Phare, 76280 LA POTERIE/CAP D'ANTIFER, Agissant pour le compte de l'association en cours de formation (correction BOPI 1999-52) - France


France Ferries et Croisières France Ferries and Cruises c/o Institut Français de la Mer - (correction BOPI 1999-52) - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Transports ; organisation de voyages, de croisières et d'excursions. Accompagnement de voyageurs, affrêtement, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), transports en bateau, location de bateaux, services de bateaux de plaisance, informations en matières de transport, transports maritimes, services de navigation, transport de passagers, réservation de places de voyage. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, informations en matière de divertissement, publication et édition de livres, d'imprimés et de textes (autres que textes publicitaires), services de loisirs, production de films.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.