Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMILE JOLLY ET FILS
Monsieur Jean-Claude HÉBERT

Numéro de dépôt :
4567134
Date de dépôt :
12/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2029
EMILE JOLLY ET FILS de Jean-Claude HÉBERT

Présentation de la marque EMILE JOLLY ET FILS

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2019 par monsieur Jean-Claude HÉBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMILE JOLLY ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Claude HÉBERT domicilié(e) 13 Route de Breux - 51530 - BRUGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude HÉBERT domicilié(e) 13 Route de Breux - 51530 - BRUGNY - France.

La marque EMILE JOLLY ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILE JOLLY ET FILS arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.

Jean-Claude HÉBERT a également déposé les autres marques suivantes : Emile Jolly et Fils EPERNAY FRANCE GRANDE CUVEE


Monsieur Jean-Claude HÉBERT - 13 Route de Breux - 51530 - BRUGNY - France


Monsieur Jean-Claude HÉBERT - 13 Route de Breux - 51530 - BRUGNY - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Vins d'appellation d'origine protégée.