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Marques déposées par monsieur Jean Claude GUILBERT
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DOUZE CASES EN SOLO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUZE CASES EN SOLO
M. Jean Claude GUILBERT

Numéro de dépôt :
3999983
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2023
DOUZE CASES EN SOLO de Jean Claude GUILBERT

Présentation de la marque DOUZE CASES EN SOLO

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par monsieur Jean Claude GUILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUZE CASES EN SOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Jean Claude GUILBERT domicilié(e) 2 Grande Rue - 89260 - VOISINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Corinne CHAMPAGNER KATZ domicilié(e) 19 Avenue Rapp - 75007 - Paris - France.

La marque DOUZE CASES EN SOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUZE CASES EN SOLO est expirée depuis le 22 avril 2023.


M. Jean Claude GUILBERT - 2 Grande Rue - 89260 - VOISINES - France


Mme. Corinne CHAMPAGNER KATZ - 19 Avenue Rapp - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.