Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIPIZZA
Jean-Claude GUEGAN

Numéro de dépôt :
96637502
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2006

Présentation de la marque PANIPIZZA

Déposée le 31 juillet 1996 par Jean-Claude GUEGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANIPIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est Jean-Claude GUEGAN, domicilié(e) 1, Allée de l'aigrette, 56000 VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude GUEGAN - France.

La marque PANIPIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIPIZZA est expirée depuis le 31 juillet 2006.


Jean-Claude GUEGAN - 1, Allée de l'aigrette, 56000 VANNES - France


Jean-Claude GUEGAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Farines et préparations faites de de céréales, pain, patisserie et confiserie, sauces (condiments)