Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE CAPE ET D ÉPÉE
Monsieur Jean-claude GOUNOT

Numéro de dépôt :
4606213
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
DE CAPE ET D ÉPÉE de Jean-claude GOUNOT

Présentation de la marque DE CAPE ET D ÉPÉE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par monsieur Jean-claude GOUNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE CAPE ET D ÉPÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Jean-claude GOUNOT domicilié(e) 32 Lotissement Les Forestières - 45170 - CHILLEURS AUX BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domicile, Monsieur Jean-claude GOUNOT domicilié(e) 32 Lotissement - 45170 - CHILLEURS AUX BOIS - France.

La marque DE CAPE ET D ÉPÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CAPE ET D ÉPÉE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.


Monsieur Jean-claude GOUNOT - 32 Lotissement Les Forestières - 45170 - CHILLEURS AUX BOIS - France


Domicile, Monsieur Jean-claude GOUNOT - 32 Lotissement - 45170 - CHILLEURS AUX BOIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; En tout lieu, sur la thématique "de cape et d'épée", organisation de spectacles et festivals nationaux et internationaux (cinéma, films, théâtre, spectacles vivants), d'expositions et d'événements connexes (concours, compétitions, challenges) à buts éducatifs, culturels ou sportifs, la publication de livres, la production de films cinématographiques ainsi que la conception et la vente de produits dérivés.