Marque enregistrée - Marque en vigueur

SILVER AUTONOMIE "Votre autonomie à domicile"
M. Jean Claude GOUDOUD

Numéro de dépôt :
4167724
Date de dépôt :
24/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2025
SILVER AUTONOMIE \

Présentation de la marque SILVER AUTONOMIE "Votre autonomie à domicile"

Déposée par voie électronique le 24 mars 2015 par monsieur Jean Claude GOUDOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILVER AUTONOMIE "Votre autonomie à domicile" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur Jean Claude GOUDOUD domicilié(e) 2 Allée du Palalaud - 87220 - FEYTIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUVAL SAS, Mme. Nathalie AMIGUES domicilié(e) 90 Rue Croix de Seguey - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SILVER AUTONOMIE "Votre autonomie à domicile" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER AUTONOMIE "Votre autonomie à domicile" arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.


M. Jean Claude GOUDOUD - 2 Allée du Palalaud - 87220 - FEYTIAT - France


JUVAL SAS, Mme. Nathalie AMIGUES - 90 Rue Croix de Seguey - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 3 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°698932 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03

Inscription le 12 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748815 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.