Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Jean-Claude Gotheron
HENRI CROUZET

Numéro de dépôt :
3288731
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014
Marque figurative de Jean-Claude Gotheron

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 avril 2004 par Jean-Claude Gotheron et HENRI CROUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Les déposants sont Jean-Claude Gotheron domicilié(e) 4 place de la Frette,78360 MONTESSON - 78360 - France et HENRI CROUZET domicilié(e) 4 PLACE DE LA FRETTE,78360 MONTESSON - 78360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Crouzet domicilié(e) 4 place de la Frette,78360 MONTESSON - 78360 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288731.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2014.


Jean-Claude Gotheron - 4 place de la Frette,78360 MONTESSON - 78360 - France

HENRI CROUZET - 4 PLACE DE LA FRETTE,78360 MONTESSON - 78360 - France


Henri Crouzet - 4 place de la Frette,78360 MONTESSON - 78360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches, rasoirs. Papiers, cartons et produits dans ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie, livres, journaux, brochures, albums, prospectus, objets dart gravés ou lithographiés ; dessins ; articles pour reliures ; photographie, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie et clichés. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériels de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en papier, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, ronds de serviettes et ramasse-miettes non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Organisation de loteries. Réservations de places de spectacle.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.