ALPES TRANSACTION
Présentation de la marque ALPES TRANSACTION
Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par monsieur Jean-Claude GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPES TRANSACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALPES TRANSACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES TRANSACTION est expirée depuis le 21 novembre 2023.
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14