Marque expirée - Marque en non vigueur

MIL
Jean-Claude GAUTIER

Numéro de dépôt :
3605444
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2018
MIL de Jean-Claude GAUTIER

Présentation de la marque MIL

Déposée le 16 octobre 2008 par Jean-Claude GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIL »

Le déposant est Jean-Claude GAUTIER domicilié(e) 108 quai Louis Blériot,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude GAUTIER domicilié(e) 108 quai Louis Blériot,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIL est expirée depuis le 16 octobre 2018.

Jean-Claude GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : IMMO No 1 , VU VENDU , le numero 1 c'est vous , departiculiers , IMMO NUMERO 1 , numero un pour votre bien


Jean-Claude GAUTIER - 108 quai Louis Blériot,75016 PARIS - 75016 - France


Jean-Claude GAUTIER - 108 quai Louis Blériot,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.