Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMMOVAC
Numéro de dépôt :
1447121
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1998
Présentation de la marque IMMOVAC
Déposée le 27 janvier 1988 par Jean Claude GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMMOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMMOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOVAC est expirée depuis le 27 janvier 1998.
Jean Claude GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26