Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUTES ROCAILLES
Numéro de dépôt :
1616880
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/07/2000
Présentation de la marque CHATEAU HAUTES ROCAILLES
Déposée le 2 juillet 1990 par monsieur Jean Claude GASPAROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUTES ROCAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUTES ROCAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUTES ROCAILLES est expirée depuis le 2 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09