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Marques déposées par monsieur Jean-claude GARNIER
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FRENCH MARINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH MARINES
M. Jean-claude GARNIER
M. Jean GARNIER

Numéro de dépôt :
3999701
Date de dépôt :
21/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2023
FRENCH MARINES de Jean-claude GARNIER

Présentation de la marque FRENCH MARINES

Déposée par voie électronique le 21 avril 2013 par monsieur Jean-claude GARNIER et monsieur Jean GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH MARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Jean-claude GARNIER domicilié(e) 9 avenue du maréchal Leclerc - 28130 - MAINTENON - France et monsieur Jean GARNIER domicilié(e) 15 rue de la Croix Allio - 56420 - PLUMELEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-claude GARNIER domicilié(e) 9 avenue du maréchal Leclerc - 28130 - MAINTENON - France.

La marque FRENCH MARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH MARINES est expirée depuis le 21 avril 2023.


M. Jean-claude GARNIER - 9 avenue du maréchal Leclerc - 28130 - MAINTENON - France

M. Jean GARNIER - 15 rue de la Croix Allio - 56420 - PLUMELEC - France


M. Jean-claude GARNIER - 9 avenue du maréchal Leclerc - 28130 - MAINTENON - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements.