Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPAN'POÊLES
Monsieur Jean Claude Gadonneix

Numéro de dépôt :
4511145
Date de dépôt :
27/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2028
DEPAN\'POÊLES de Jean Claude Gadonneix

Présentation de la marque DEPAN'POÊLES

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2018 par monsieur Jean Claude Gadonneix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEPAN'POÊLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Jean Claude Gadonneix domicilié(e) 37 rue de Verdun - 29200 - Brest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude Gadonneix domicilié(e) 37 rue de Verdun - 29200 - Brest - France.

La marque DEPAN'POÊLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPAN'POÊLES arrivera à expiration en date du 27 décembre 2028.


Monsieur Jean Claude Gadonneix - 37 rue de Verdun - 29200 - Brest - France


Monsieur Jean Claude Gadonneix - 37 rue de Verdun - 29200 - Brest - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Appareils de chauffage ;

Matériaux d'isolation.