Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT LOCHOIS FREVAL
M. Jean-Claude FREVAL

Numéro de dépôt :
3933183
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/07/2022
LE PETIT LOCHOIS FREVAL de Jean-Claude FREVAL

Présentation de la marque LE PETIT LOCHOIS FREVAL

Déposée le 10 juillet 2012 par monsieur Jean-Claude FREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE PETIT LOCHOIS FREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Claude FREVAL domicilié(e) La Biche - 37600 - BETZ-LE-CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque LE PETIT LOCHOIS FREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT LOCHOIS FREVAL est expirée depuis le 10 juillet 2022.


M. Jean-Claude FREVAL - La Biche - 37600 - BETZ-LE-CHATEAU - France


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Fromages de chèvre. Lait, produits laitiers ; fromages, yaourt, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, crème de beurre ; oeufs. Plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande ; viande ; volaille ; charcuterie ; jambon ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles ; salades de fruits ; salades de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures, marmelades ; fruits confits, compotes ; compote de pommes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; sauces à salade ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois, pain d'épice, barres céréalières ; produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiseries, crêpes pour l'alimentation, gaufres, sandwichs, quiches, pizzas, tartes ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, condiments, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, épices, câpres ; plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ;

Services de vente en gros, au détail, par correspondance et en ligne de fromages, de fromages de chèvres, de lait, de produits laitiers, de beurre. Services de vente en gros, au détail, par correspondance et en ligne de produits alimentaires frais ou en conserve, de plats préparés et cuisinés, de condiments, de café, de cacao et de thé, de farines, de produits de boulangerie ou de pâtisserie ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de dégustations de fromages à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.