Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FLORILÈGES DE LA GASTRONOMIE
Monsieur Jean-Claude FRAYSSE

Numéro de dépôt :
1756366
Date de dépôt :
06/08/1990
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
06/08/2000
LES FLORILÈGES DE LA GASTRONOMIE de Jean-Claude FRAYSSE

Présentation de la marque LES FLORILÈGES DE LA GASTRONOMIE

Déposée le 6 août 1990 par monsieur Jean-Claude FRAYSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « LES FLORILÈGES DE LA GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude FRAYSSE domicilié(e) Renaudet, 19600 ST PANTALEON DE LARCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude FRAYSSE - France.

La marque LES FLORILÈGES DE LA GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLORILÈGES DE LA GASTRONOMIE est expirée depuis le 6 août 2000.

Jean-Claude FRAYSSE a également déposé les autres marques suivantes : LA CLE DES REVES


Monsieur Jean-Claude FRAYSSE - Renaudet, 19600 ST PANTALEON DE LARCHE - France


Monsieur Jean-Claude FRAYSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Volaille - conserves Pâtisserie - confiserie - miel Boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.