LA MAISON DU GILET
Présentation de la marque LA MAISON DU GILET
Déposée le 23 février 1994 par Jean Claude François Ferdinand BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU GILET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MAISON DU GILET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU GILET est expirée depuis le 23 février 2004.
Jean Claude François Ferdinand BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14