Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grande Zot
Monsieur Jean-Claude Fourcaut

Numéro de dépôt :
4573983
Date de dépôt :
07/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2029
Grande Zot de Jean-Claude Fourcaut

Présentation de la marque Grande Zot

Déposée par voie électronique le 7 août 2019 par monsieur Jean-Claude Fourcaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grande Zot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Claude Fourcaut domicilié(e) 117 Rue d Estienne d Orves - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude Fourcaut domicilié(e) 117 Rue d Estienne d orves - 92500 - Rueil Malmaison - France.

La marque Grande Zot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Zot arrivera à expiration en date du 7 août 2029.


Monsieur Jean-Claude Fourcaut - 117 Rue d Estienne d Orves - 92500 - Rueil Malmaison - France


Monsieur Jean Claude Fourcaut - 117 Rue d Estienne d orves - 92500 - Rueil Malmaison - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Transport ;

Activités sportives et culturelles.