Déposée le 7 novembre 1986 par monsieur Jean-Claude FOURCADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANS AUTO EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean-Claude FOURCADE domicilié(e) 11, rue du Président Wilson, 78800 HOUILLES. et M. Jacques CILLIERES,83, Chemin des Fontanelles, 31500 TOULOUSE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Dominique LEGROS Conseil Juridique - France.
La marque TRANS AUTO EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS AUTO EUROPE est expirée depuis le 7 novembre 1996.
Jean-Claude FOURCADE a également déposé les autres marques suivantes : GENERALE EUROPEENNE
M. Jean-Claude FOURCADE - 11, rue du Président Wilson, 78800 HOUILLES. et M. Jacques CILLIERES,83, Chemin des Fontanelles, 31500 TOULOUSE. - France
Me Dominique LEGROS Conseil Juridique - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Véhicules;appareils de locomotion par terre, air et mer.Conseils, renseignements, informations-publicitaires ou non-, en matière d'affaires.Toutes sortes d'aides à la conduite d'affaires.Transport de personnes ou de marchandises.Toutes locations de véhicules de transport. Tous entreposages de marchandises, garage de véhicules et location de garages.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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