Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TETE DE BOUQUETIN
Numéro de dépôt :
1322019
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
24/07/1995
Présentation de la marque TETE DE BOUQUETIN
Déposée le 24 juillet 1985 par Jean-Claude FOUCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « TETE DE BOUQUETIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TETE DE BOUQUETIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE DE BOUQUETIN est expirée depuis le 24 juillet 1995.
Jean-Claude FOUCART a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07