Jean-Claude FOUCART, l'Escale Blanche, 74220 La Clusaz.
Numéro de dépôt :
1292673
Date de dépôt :
20/08/1982
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
20/08/1992
Présentation de la marque LES VERGERS DU RAMONEUR
Déposée le 20 août 1982 par Jean-Claude FOUCART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « LES VERGERS DU RAMONEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jean-Claude FOUCART, l'Escale Blanche, 74220 La Clusaz. - France.
La marque LES VERGERS DU RAMONEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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