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Marques déposées par Jean-Claude FOUCART
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LA FLAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLAMME
Jean-Claude FOUCART

Numéro de dépôt :
1420470
Date de dépôt :
21/07/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
21/07/1997
LA FLAMME de Jean-Claude FOUCART

Présentation de la marque LA FLAMME

Déposée le 21 juillet 1987 par Jean-Claude FOUCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LA FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude FOUCART, domicilié(e) L'Escale Blanche, 74220 LA CLUSAZ. - France.

La marque LA FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLAMME est expirée depuis le 21 juillet 1997.

Jean-Claude FOUCART a également déposé les autres marques suivantes : CROTTE DE DAHU GEANTE , RESTAURANT A GOGO , CORNES DE DAHU , AU VIEUX SAVOYARD , CORNES DE BELIER , TETE DE CHAMOIS , MENU A GOGO , A GOGO , TETE DE BOUQUETIN , TETE DE BELIER


Jean-Claude FOUCART - L'Escale Blanche, 74220 LA CLUSAZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Salaisons, jambons, saucissons, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures; café, thé, confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.