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Marques déposées par Jean-Claude FOUCART
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CROTTES DE CHAMOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROTTES DE CHAMOIS
Jean-Claude FOUCART, L'Escale Blanche, 74220 La Clusaz.

Numéro de dépôt :
1322015
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
24/07/1995

Présentation de la marque CROTTES DE CHAMOIS

Déposée le 24 juillet 1985 par Jean-Claude FOUCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CROTTES DE CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude FOUCART, L'Escale Blanche, 74220 La Clusaz. - France.

La marque CROTTES DE CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROTTES DE CHAMOIS est expirée depuis le 24 juillet 1995.

Jean-Claude FOUCART a également déposé les autres marques suivantes : CROTTE DE DAHU GEANTE , RESTAURANT A GOGO , CORNES DE DAHU , AU VIEUX SAVOYARD , LA FLAMME , CORNES DE BELIER , TETE DE CHAMOIS , MENU A GOGO , A GOGO , TETE DE BOUQUETIN


Jean-Claude FOUCART, L'Escale Blanche, 74220 La Clusaz. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Salaisons, jambons, saucissons, extraits de viandes.