Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROTTE DE DAHU GEANTE
Numéro de dépôt :
1734510
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
10/02/1997
Présentation de la marque CROTTE DE DAHU GEANTE
Déposée le 10 février 1987 par Jean-Claude FOUCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CROTTE DE DAHU GEANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CROTTE DE DAHU GEANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734510.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROTTE DE DAHU GEANTE est expirée depuis le 10 février 1997.
Jean-Claude FOUCART a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12