Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CORNES DE DAHU
Numéro de dépôt :
1322017
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
24/07/1995
Présentation de la marque CORNES DE DAHU
Déposée le 24 juillet 1985 par Jean-Claude FOUCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CORNES DE DAHU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CORNES DE DAHU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNES DE DAHU est expirée depuis le 24 juillet 1995.
Jean-Claude FOUCART a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07