Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOULE DE NEIGE
Numéro de dépôt :
1394906
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
10/02/1997
Présentation de la marque BOULE DE NEIGE
Déposée le 10 février 1987 par Jean-Claude FOUCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « BOULE DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOULE DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Claude FOUCART a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12