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Marques déposées par Jean-Claude FOUCART L'Escale Blanche
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LES FUMADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FUMADES
Jean-Claude FOUCART L'Escale Blanche

Numéro de dépôt :
1213762
Date de dépôt :
20/08/1982
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
20/08/1992

Présentation de la marque LES FUMADES

Déposée le 20 août 1982 par Jean-Claude FOUCART L'Escale Blanche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LES FUMADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude FOUCART L'Escale Blanche domicilié(e) 74220 La Clusaz. - France.

La marque LES FUMADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FUMADES est expirée depuis le 20 août 1992.

Jean-Claude FOUCART L'Escale Blanche a également déposé les autres marques suivantes : LA QUEUE DU DAHU , BOULES DE NEIGE AU POIVRE VERT


Jean-Claude FOUCART L'Escale Blanche - 74220 La Clusaz. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Viandes, volailles, gibier, extraits de viandes, salaisons, jambons, saucissons, gelées, confitures, conserves.