BOULES DE NEIGE AU POIVRE VERT
Présentation de la marque BOULES DE NEIGE AU POIVRE VERT
Déposée le 20 août 1982 par Jean-Claude FOUCART L'Escale Blanche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « BOULES DE NEIGE AU POIVRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOULES DE NEIGE AU POIVRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULES DE NEIGE AU POIVRE VERT est expirée depuis le 20 août 1992.
Jean-Claude FOUCART L'Escale Blanche a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06