Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE TALUSSON
Numéro de dépôt :
1243293
Date de dépôt :
09/05/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
09/05/1993
Présentation de la marque DOMAINE DE TALUSSON
Déposée le 9 mai 1983 par Jean Claude FONTANIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE TALUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE TALUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TALUSSON est expirée depuis le 9 mai 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02