Déposée le 17 octobre 2001 par Jean Claude FAYET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDIN DE VALENTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est Jean Claude FAYET, domicilié(e) 2, Rue de Chaumont, 41600 YVOY LE MARRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.
La marque LE JARDIN DE VALENTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Claude FAYET - 2, Rue de Chaumont, 41600 YVOY LE MARRON - France
SOCIETE INTERNATIONALE - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-35
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pioches, serpettes (Classe 8). Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacoches à outils vides, sacs à main ; sacs à dos ; parapluies, parasols et cannes, fouets et articles de sellerie (Classe 18). Meubles, glaces (miroirs) cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, présentoirs, chariots ;mobilier, chaises ;sièges chaises longues, coussins,bancs meubles,cordons en liège, rubans de paille, tresses de paille, paille tressée à l'exception des nattes, vannerie, panetons, paniers non métalliques (Classe 20). Ficelles, voiles, sacs non compris dans d'autres classes à savoir sacs ;enveloppes, pochettes] pour l'emballage ;en matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; cordes, cordes d'emballage, ficelles d'emballage, ficelles en papier, filets (Classe 22). Vêtements, chaussures, chapellerie, articles d'habillement, vêtements en cuir vêtements en imitation du cuir, tabliers ;vêtements; combinaisons ;vêtements;capuchons ;vêtements; gants ;habillement; gilets, tee-shirts, chemises, bottes, bottines, tigres de bottes, sabots ;chaussures;. Chapellerie à savoir chapeaux, casquettes, visières ;chapellerie; (Classe 25). Fleurs artificielles, boutons (Classe 26). Tapis, paillassons, nattes linoléum et autres revêtements sols, tentures murales non en matières textiles, paillassons, grattes-pieds paillassons; (Classe 27). Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ;semences; animaux vivants, fruits et légumes frais, aliment pour les animaux, malt, semences, plantes et fleurs naturelles, semences graines; bulbes, germes botanique; graines ;semences; oignons bulbes de fleurs; plants, arbres végétaux; arbustes, arbres de Noël, pieds de vigne, rosiers, fleurs naturelles, couronnes en fleurs naturelles, plantes séchées pour la décoration, fleurs séchées pour la décoration (Classe 31).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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