Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Haute Culture
Monsieur Jean Claude FAYET

Numéro de dépôt :
4501797
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
La Haute Culture de Jean Claude FAYET

Présentation de la marque La Haute Culture

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par monsieur Jean Claude FAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Haute Culture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean Claude FAYET domicilié(e) 12 Chemin du Chêne - 49130 - Sainte-Gemmes-sur-Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude FAYET domicilié(e) 12 Chemin du Chêne - 49130 - Sainte-Gemmes-sur-Loire - France.

La marque La Haute Culture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Haute Culture arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.


Monsieur Jean Claude FAYET - 12 Chemin du Chêne - 49130 - Sainte-Gemmes-sur-Loire - France


Monsieur Jean Claude FAYET - 12 Chemin du Chêne - 49130 - Sainte-Gemmes-sur-Loire - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.