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Marques déposées par Jean Claude Faivre
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Handicap Cap 6%
Marque expirée - Marque en non vigueur

Handicap Cap 6%
Jean Claude Faivre

Numéro de dépôt :
3462826
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016
Handicap Cap 6% de Jean Claude Faivre

Présentation de la marque Handicap Cap 6%

Déposée le 13 novembre 2006 par Jean Claude Faivre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Handicap Cap 6% »

Le déposant est Jean Claude Faivre domicilié(e) 25 rue de bordeaux,77500 CHELLES - 77500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude Faivre domicilié(e) 25 rue de bordeaux,77500 CHELLES - 77500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handicap Cap 6% est expirée depuis le 13 novembre 2016.


Jean Claude Faivre - 25 rue de bordeaux,77500 CHELLES - 77500 - France


Jean Claude Faivre - 25 rue de bordeaux,77500 CHELLES - 77500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Relations publiques ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;