Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les solutions naturelles
Jean Claude FAFFA

Numéro de dépôt :
1756342
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
10/07/2000
Les solutions naturelles de Jean Claude FAFFA

Présentation de la marque Les solutions naturelles

Déposée le 10 juillet 1990 par Jean Claude FAFFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « Les solutions naturelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Claude FAFFA, domicilié(e) THEZAC, 47370 TOURNON D'AGENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude FAFFA - France.

La marque Les solutions naturelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les solutions naturelles est expirée depuis le 10 juillet 2000.

Jean Claude FAFFA a également déposé les autres marques suivantes : BIONYS , SECURITY-FRANCE , MHD , HYDROLOGY FRANCE , SPRINGER , Cascade


Jean Claude FAFFA - THEZAC, 47370 TOURNON D'AGENAIS - France


Jean Claude FAFFA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires/ Conditionneurs et ioniseurs d'eau et d'air / Filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] et purificateurs d'eau, des autres liquides et de l'air.