Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cascade
Jean Claude FAFFA

Numéro de dépôt :
1756341
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
08/06/2000
Cascade de Jean Claude FAFFA

Présentation de la marque Cascade

Déposée le 8 juin 1990 par Jean Claude FAFFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « Cascade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Claude FAFFA, domicilié(e) THEZAC, 47370 TOURNON D'AGENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude FAFFA - France.

La marque Cascade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cascade est expirée depuis le 8 juin 2000.

Jean Claude FAFFA a également déposé les autres marques suivantes : BIONYS , SECURITY-FRANCE , MHD , HYDROLOGY FRANCE , SPRINGER , Les solutions naturelles


Jean Claude FAFFA - THEZAC, 47370 TOURNON D'AGENAIS - France


Jean Claude FAFFA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires/ Conditionneurs et ioniseurs d'eau et d'air / Filtres [Parties d'installations domestiques ou industrielles] et purificateurs d'eau, des autres liquides et de l'air.