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Marques déposées par monsieur jean claude fabris
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Bière des cépage , Bière des raisins (Merlot , cabernet sauvignon, chardonnay, pinot noir,muscadet,sauvignon blanc)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bière des cépage , Bière des raisins (Merlot , cabernet sauvignon, chardonnay, pinot noir,muscadet,sauvignon blanc)
M. jean claude fabris

Numéro de dépôt :
4377897
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
Bière des cépage , Bière des raisins (Merlot , cabernet sauvignon, chardonnay, pinot noir,muscadet,sauvignon blanc) de jean claude fabris

Présentation de la marque Bière des cépage , Bière des raisins (Merlot , cabernet sauvignon, chardonnay, pinot noir,muscadet,sauvignon blanc)

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par monsieur jean claude fabris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bière des cépage , Bière des raisins (Merlot , cabernet sauvignon, chardonnay, pinot noir,muscadet,sauvignon blanc) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur jean claude fabris domicilié(e) 10 RUE DE ABBE BERGEY - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean claude fabris domicilié(e) 10 RUE DE ABBE BERGEY - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque Bière des cépage , Bière des raisins (Merlot , cabernet sauvignon, chardonnay, pinot noir,muscadet,sauvignon blanc) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière des cépage , Bière des raisins (Merlot , cabernet sauvignon, chardonnay, pinot noir,muscadet,sauvignon blanc) arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.


M. jean claude fabris - 10 RUE DE ABBE BERGEY - 33330 - SAINT EMILION - France


M. jean claude fabris - 10 RUE DE ABBE BERGEY - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.