Marque expirée - Marque en non vigueur

MIMOSENS
JEAN CLAUDE ESCAMES

Numéro de dépôt :
3655431
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
08/06/2019
MIMOSENS de JEAN CLAUDE ESCAMES

Présentation de la marque MIMOSENS

Déposée le 8 juin 2009 par JEAN CLAUDE ESCAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MIMOSENS »

Le déposant est JEAN CLAUDE ESCAMES domicilié(e) 28 a ROUTE DE STRASBOURG - 67960 - ENTZHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE ESCAMES domicilié(e) 28 a ROUTE DE STRASBOURG - 67960 - ENTZHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIMOSENS est expirée depuis le 8 juin 2019.

JEAN CLAUDE ESCAMES a également déposé les autres marques suivantes : HOLA PLAYA


JEAN CLAUDE ESCAMES - 28 a ROUTE DE STRASBOURG - 67960 - ENTZHEIM - France


JEAN CLAUDE ESCAMES - 28 a ROUTE DE STRASBOURG - 67960 - ENTZHEIM - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.