Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Claude Durousseaud
/
Ma ville, ma santé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma ville, ma santé
Monsieur Jean-Claude Durousseaud

Numéro de dépôt :
4490010
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2028
Ma ville, ma santé de Jean-Claude Durousseaud

Présentation de la marque Ma ville, ma santé

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par monsieur Jean-Claude Durousseaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma ville, ma santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Claude Durousseaud domicilié(e) 30bis Avenue Daumesnil - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude Durousseaud domicilié(e) 30 bis avenue Daumesnil - 75012 - Paris - France.

La marque Ma ville, ma santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma ville, ma santé arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.

Jean-Claude Durousseaud a également déposé les autres marques suivantes : BILAN DE SANTE , Capital Santé


Monsieur Jean-Claude Durousseaud - 30bis Avenue Daumesnil - 75012 - Paris - France


Monsieur Jean-Claude Durousseaud - 30 bis avenue Daumesnil - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Informations en matière d'éducation ; production de films cinématographiques.