Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT - ELME
Monsieur Jean - Claude DUCATTE

Numéro de dépôt :
3084477
Date de dépôt :
13/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2011

Présentation de la marque SAINT - ELME

Déposée le 13 février 2001 par monsieur Jean - Claude DUCATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT - ELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est monsieur Jean - Claude DUCATTE domicilié(e) 14, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM CONSULTANTS - France.

La marque SAINT - ELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT - ELME est expirée depuis le 13 février 2011.

Jean - Claude DUCATTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CHATRES , OBSERVATOIRE DE LA TOLERANCE , FORT DUGOMMIER


Monsieur Jean - Claude DUCATTE - 14, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France


BRETLIM CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Fruits frais, plantes, plants, raisins frais, pieds de vigne, résidus de vinification Boissons sans alcool, bières, cocktails sans alcool, jus de fruits, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin Extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques, apéritifs alcoolisés, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillés, cidres, cocktails, eaux de vie, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, vins Conseil pour la direction des affaires, aide à la direction des affaires, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, agences d'informations commerciales ; Transcription de communications ; Diffusion et distribution de matériel publicitaire ; tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; Reproduction de documents ; Etude de marché ; Etude (sondage) des comportements commerciaux ; Expertises en affaires ; Etudes commerciales ; Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité, gérance administratives d'hôtels, publicité ; Sondage d'opinion ; Relations publiques ; Information statistique, vente aux enchères. Gestion des affaires informatiques, services de saisies et de traitements de données, conseils de gestion informatique, services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet. Agences de presse, agences d'informations, communications par réseaux de fibres optiques, communications téléphoniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmissions d'informations par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs, Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet, transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Accompagnement de voyageurs, agences de tourismes à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions, location de chevaux, conditionnement de produits, organisation d'excursion, livraison de marchandises, organisation de voyage, visites touristiques. Services de camps de vacances, organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; Publication de textes autres que publicitaires ; Publication de livres, divertissements, éducation, enseignements, organisation d'exposition à buts cultures ou éducatifs, services de loisirs, services de musées ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux Internet Agences de logement, arpentage, chirurgie des arbres, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, consultation sur la protection de l'environnement, contrôle de qualité, élevage d'animaux, engrais et autres produits chimiques destinés à l'agricultures, Etude de projets techniques ; exploitation de brevets, location de matériel pour exploitation agricole, gestion de lieux d'expositions, horticulture, services hôteliers, jardinage, maisons de vacances, pensions, réservations d'hôtels, restauration (repas) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.