Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYPERCABLE
M. Jean-Claude DUCASSE

Numéro de dépôt :
4288786
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2026
HYPERCABLE de Jean-Claude DUCASSE

Présentation de la marque HYPERCABLE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par monsieur Jean-Claude DUCASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYPERCABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Claude DUCASSE domicilié(e) 29 Avenue des Jujubiers - 11100 - NARBONNE PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque HYPERCABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERCABLE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.


M. Jean-Claude DUCASSE - 29 Avenue des Jujubiers - 11100 - NARBONNE PLAGE - France


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Appareils et instruments pour la transmission des images, des sons et des données ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour l'émission et la réception de signaux hertziens, infrarouges et lasers ; capteurs de signaux, antennes, amplificateurs, démodulateurs de fréquences, décodeurs de signaux ;

Services d'installation et de réparation d'appareils de télécommunication ; services d'installation et de réparation d'appareils pour l'émission et la réception de signaux hertziens, infrarouges et lasers ; services d'installation et de réparation de capteurs de signaux, d'antennes, d'amplificateurs, de démodulateurs de fréquences et de décodeurs de signaux ;

Services de conseillers en matière de communication de données ; services de télécommunication et transmission de données ; services de radiodiffusion ; services de diffusion sans fil ; télédiffusion par câble ; transmission de données en flux continu [streaming] ; transmission par satellite ; services de conseillers en radiodiffusion ; .