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Marques déposées par Jean-Claude DUBOIS
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MONICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONICA
Jean-Claude DUBOIS

Numéro de dépôt :
98750526
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque MONICA

Déposée le 17 septembre 1998 par Jean-Claude DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est Jean-Claude DUBOIS, domicilié(e) 17, Rue George Sand, 91270 VIGNEUX sur SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude DUBOIS - France.

La marque MONICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONICA est expirée depuis le 17 septembre 2008.

Jean-Claude DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : NHK OMNIUM , NHK DIFFUSION , CABINET ANTOINE POUGET , PC PLACEMENT CONSEIL LE SERVICE COMPLET A L'INVESTISSEUR PRIVE , CHATEAU ROSE-DOUMAYNE Appellation St Emilion Contrôlée , LEWINSKY , DPS DIAMOND PROMOTION AND SERVICES DPS FRANCE , IMMOTRUST , PERL , O ORGAFI


Jean-Claude DUBOIS - 17, Rue George Sand, 91270 VIGNEUX sur SEINE - France


Jean-Claude DUBOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Tabac. Cigare.