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Marques déposées par monsieur Jean Claude DUBOIS
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CHATEAU ROSE-DOUMAYNE Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROSE-DOUMAYNE Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur Jean Claude DUBOIS

Numéro de dépôt :
1389226
Date de dépôt :
12/11/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/11/1996

Présentation de la marque CHATEAU ROSE-DOUMAYNE Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 12 novembre 1986 par monsieur Jean Claude DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ROSE-DOUMAYNE Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Claude DUBOIS domicilié(e) Chateau Bozelle, ARVEYRES, 33500 LIBOURNE. - France.

La marque CHATEAU ROSE-DOUMAYNE Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROSE-DOUMAYNE Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 12 novembre 1996.

Jean Claude DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : NHK OMNIUM , NHK DIFFUSION , CABINET ANTOINE POUGET , PC PLACEMENT CONSEIL LE SERVICE COMPLET A L'INVESTISSEUR PRIVE , LEWINSKY , DPS DIAMOND PROMOTION AND SERVICES DPS FRANCE , IMMOTRUST , PERL , O ORGAFI , NHK CONSEIL


Monsieur Jean Claude DUBOIS - Chateau Bozelle, ARVEYRES, 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU ROSE DOUMAYNE".