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Marques déposées par JEAN CLAUDE DROUET
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L'OPTICOUCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OPTICOUCHE
JEAN CLAUDE DROUET

Numéro de dépôt :
3471485
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
L\'OPTICOUCHE de JEAN CLAUDE DROUET

Présentation de la marque L'OPTICOUCHE

Déposée le 21 décembre 2006 par JEAN CLAUDE DROUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OPTICOUCHE »

Le déposant est JEAN CLAUDE DROUET domicilié(e) 3 ANCIENNE ROUTE D'EGREVILLE,77460 SOUPPES SUR LOING - 77460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE DROUET domicilié(e) 3 ANCIENNE ROUTE D'EGREVILLE,77460 SOUPPES SUR LOING - 77460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OPTICOUCHE est expirée depuis le 21 décembre 2016.


JEAN CLAUDE DROUET - 3 ANCIENNE ROUTE D'EGREVILLE,77460 SOUPPES SUR LOING - 77460 - France


JEAN CLAUDE DROUET - 3 ANCIENNE ROUTE D'EGREVILLE,77460 SOUPPES SUR LOING - 77460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; appareil pour la fermentation et la cuisson de produits alimentaires ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ;

Services de restauration (alimentation).