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Marques déposées par monsieur Jean claude DOUGNAC
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SAS COURTAGE EN VINS DU LR VINS - ALCOOLS - MCR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS COURTAGE EN VINS DU LR VINS - ALCOOLS - MCR
M. Jean claude DOUGNAC

Numéro de dépôt :
4046474
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2023
SAS COURTAGE EN VINS DU LR VINS - ALCOOLS - MCR de Jean claude DOUGNAC

Présentation de la marque SAS COURTAGE EN VINS DU LR VINS - ALCOOLS - MCR

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par monsieur Jean claude DOUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAS COURTAGE EN VINS DU LR VINS - ALCOOLS - MCR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Jean claude DOUGNAC domicilié(e) 5 Impasse de l'Estagnol, 11200 - 11200 - ROUBIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean claude DOUGNAC domicilié(e) 5 Impasse de l'Estagnol, 11200 - 11200 - ROUBIA - France.

La marque SAS COURTAGE EN VINS DU LR VINS - ALCOOLS - MCR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS COURTAGE EN VINS DU LR VINS - ALCOOLS - MCR est expirée depuis le 12 novembre 2023.

Jean claude DOUGNAC a également déposé les autres marques suivantes : ALCOOL DISTRIBUTION S.A.


M. Jean claude DOUGNAC - 5 Impasse de l'Estagnol, 11200 - 11200 - ROUBIA - France


M. Jean claude DOUGNAC - 5 Impasse de l'Estagnol, 11200 - 11200 - ROUBIA - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.