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Marques déposées par monsieur Jean claude DOUGNAC
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ALCOOL DISTRIBUTION S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCOOL DISTRIBUTION S.A.
M. Jean claude DOUGNAC, Agissant pour le compte de la société "ALCOOL DISTRIBUTION" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4046463
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2023
ALCOOL DISTRIBUTION S.A. de Jean claude DOUGNAC

Présentation de la marque ALCOOL DISTRIBUTION S.A.

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par monsieur Jean claude DOUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALCOOL DISTRIBUTION S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Jean claude DOUGNAC domicilié(e) 5 Impasse de l'Estagnol - 11200 - ROUBIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean claude DOUGNAC domicilié(e) 5 Impasse de l'Estagnol - 11200 - ROUBIA - France.

La marque ALCOOL DISTRIBUTION S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCOOL DISTRIBUTION S.A. est expirée depuis le 12 novembre 2023.

Jean claude DOUGNAC a également déposé les autres marques suivantes : SAS COURTAGE EN VINS DU LR VINS - ALCOOLS - MCR


M. Jean claude DOUGNAC, Agissant pour le compte de la société "ALCOOL DISTRIBUTION" en cours de formation - 5 Impasse de l'Estagnol - 11200 - ROUBIA - France


M. Jean claude DOUGNAC - 5 Impasse de l'Estagnol - 11200 - ROUBIA - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.