Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CB
Numéro de dépôt :
1244469
Date de dépôt :
06/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1993
Présentation de la marque CB
Déposée le 6 septembre 1983 par monsieur Jean-Claude DONZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB est expirée depuis le 6 septembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04