Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Claude DERRIEN
/
EUROPE MOTORISATION SYSTEM E.M.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE MOTORISATION SYSTEM E.M.S.
Jean-Claude DERRIEN

Numéro de dépôt :
1743099
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2000
EUROPE MOTORISATION SYSTEM E.M.S. de Jean-Claude DERRIEN

Présentation de la marque EUROPE MOTORISATION SYSTEM E.M.S.

Déposée le 28 février 1990 par Jean-Claude DERRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPE MOTORISATION SYSTEM E.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude DERRIEN, domicilié(e) 1 Bis rue Bleue, 75009 PARIS - France.

La marque EUROPE MOTORISATION SYSTEM E.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE MOTORISATION SYSTEM E.M.S. est expirée depuis le 28 février 2000.


Jean-Claude DERRIEN - 1 Bis rue Bleue, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Moteurs électriques pompes (machines) groupes électrogènes (générateurs d'électricité) outils machines-outils

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).